Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN A VENT WINDMUHLE
ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A.

Numéro de dépôt :
1072302
Date de dépôt :
20/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOULIN A VENT WINDMUHLE

Déposée le 20 octobre 1978 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOULIN A VENT WINDMUHLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT domicilié(e) LAITERIE DES HAUTES VOSGES (S.A.), 88430 CORCIEUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PORTE. - France.

La marque MOULIN A VENT WINDMUHLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1072302.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MOULIN A VENT WINDMUHLE est expirée depuis le 20 octobre 1988.

ETABLISSEMENTS MARCILLAT a également déposé les autres marques suivantes : SAVOUREUX DU ROY , LA ROYALE COMTOISE , LE CRISTALOU , LE CESAR , LE SCHLITTEUR , LE VALOIS , BABICHOU , LES PAPELIERS , LA PALETTE , LE DOULIARD


ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. - LAITERIE DES HAUTES VOSGES (S.A.), 88430 CORCIEUX. - France


Cabinet PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-020

Fromages.